Atelier Benamer
1. Présentation
Atelier Benamer est un atelier de création artistique et littéraire proposant à la vente des livres, œuvres, objets éditoriaux et créations artistiques en séries limitées ou pièces uniques, accessibles via le site internet officiel.
Toute commande passée implique l’acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales de Vente.
2. Identité du vendeur
Atelier Benamer
Nom commercial : Atelier Benamer
Statut juridique : Entreprise Individuel
Email :
Numéro SIRET :
3. Produits
Les produits proposés à la vente sont des créations artistiques et éditoriales :
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Livres de collection
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Livres de table
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Objets artistiques
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Œuvres en séries limitées ou uniques
Chaque produit est décrit avec le plus grand soin.
Toutefois, en raison de la nature artisanale et artistique des créations, de légères variations peuvent exister (matières, teintes, textures), ce que le client reconnaît et accepte.
Les photographies sont non contractuelles.
4. Prix
Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison.
Atelier Benamer se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, sans effet rétroactif sur les commandes déjà validées.
5. Commande
La commande est considérée comme ferme et définitive après :
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validation du panier
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acceptation des présentes CGV
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paiement intégral de la commande
Atelier Benamer se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande en cas de litige antérieur avec le client ou de suspicion de fraude.
6. Paiement
Le paiement est exigible immédiatement à la commande.
Les moyens de paiement acceptés sont :
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Carte bancaire
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(autres moyens si applicables)
Les transactions sont sécurisées via un prestataire de paiement externe.
7. Livraison
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée lors de la commande.
Délais de livraison :
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Les délais sont indiqués à titre indicatif
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Certains produits étant réalisés à la commande ou en séries limitées, des délais spécifiques peuvent s’appliquer
Atelier Benamer ne saurait être tenue responsable des retards imputables au transporteur.
8. Droit de rétractation
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux :
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œuvres artistiques
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produits personnalisés
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livres de collection
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créations en séries limitées
Toute commande est donc ferme et définitive, sauf produit défectueux.
9. Retours et réclamations
En cas de produit défectueux ou endommagé à la réception, le client doit contacter Atelier Benamer sous 48 heures avec preuves à l’appui (photos).
Aucun retour ne sera accepté sans validation préalable.
10. Propriété intellectuelle
L’ensemble des créations, textes, images, œuvres, concepts et contenus proposés par Atelier Benamer sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite est strictement interdite.
11. Responsabilité
Atelier Benamer ne saurait être tenue responsable des dommages indirects pouvant survenir du fait de l’achat ou de l’utilisation des produits.
La responsabilité est en tout état de cause limitée au montant de la commande.
12. Données personnelles
Les données personnelles collectées sont utilisées uniquement dans le cadre de la gestion des commandes et de la relation client.
Conformément au RGPD, le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données.
13. Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.
14. Acceptation
Le client reconnaît avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Vente et les accepter sans réserve.