Atelier Benamer
Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Atelier Benamer l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1. Éditeur du site
Atelier Benamer
Nom commercial : Atelier Benamer
Statut juridique : Entrepreneur Individuel
Numéro SIRET : 10055252000015
Responsable de la publication : Atelier Benamer
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
i. Webador
1. Éditeur du site
Atelier Benamer
Nom commercial : Benamer
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2. Hébergement
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3. Accès au site
Le site Atelier Benamer est accessible à tout utilisateur disposant d’un accès à internet.
Atelier Benamer ne saurait être tenue responsable des interruptions, dysfonctionnements ou indisponibilités du site, notamment pour des raisons techniques ou de maintenance.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site Atelier Benamer, incluant de manière non exhaustive :
-
textes
-
œuvres
-
livres
-
images
-
photographies
-
graphismes
-
logos
-
concepts
-
créations éditoriales et artistiques
sont la propriété exclusive d’Atelier Benamer ou de leurs auteurs respectifs, et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite.
5. Responsabilité
Atelier Benamer s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible.
Toutefois, Atelier Benamer ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour des informations, qu’elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires.
L’utilisation du site se fait sous la seule responsabilité de l’utilisateur.
6. Données personnelles
La collecte et le traitement des données personnelles sont régis par la Politique de confidentialité accessible sur le site Atelier Benamer.
Conformément à la réglementation en vigueur, l’utilisateur dispose de droits relatifs à ses données personnelles, qu’il peut exercer en contactant Atelier Benamer à l’adresse indiquée ci-dessus.
7. Cookies
Le site Atelier Benamer peut utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience.
Les modalités d’utilisation des cookies sont détaillées dans la politique de confidentialité.
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.
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